SOCIETE DE MANUTENTION ET DE COMMERCIALISATION DES VINS SARL
Numéro de dépôt :
3326073
Date de dépôt :
19/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2014
Présentation de la marque LE XV DU PRESIDENT
Déposée le 19 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE MANUTENTION ET DE COMMERCIALISATION DES VINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE XV DU PRESIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE MANUTENTION ET DE COMMERCIALISATION DES VINS domicilié(e) RUE DE l'ORCHIDEE,34710 LESPIGNAN - 34710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 147 934 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Laurence DENIS-LEROY Avocat à la Cour BMH AVOCATS domicilié(e) 29, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LE XV DU PRESIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE XV DU PRESIDENT est expirée depuis le 19 novembre 2014.
SOCIETE DE MANUTENTION ET DE COMMERCIALISATION DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : LE XV DES CATALANS
SOCIETE DE MANUTENTION ET DE COMMERCIALISATION DES VINS SARL - RUE DE l'ORCHIDEE,34710 LESPIGNAN - 34710 - France - SIREN 307147934
Madame Laurence DENIS-LEROY Avocat à la Cour BMH AVOCATS - 29, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Inscription le 11 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627391 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-11
Verrerie à savoir bouteilles, verres, flûtes, coupes, aiguières et carafes ; tire bouchons, ouvre bouteilles. Boissons alcooliques, à savoir : vin.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE XV DU PRESIDENT"
